Mentions légales

​

En vigueur au 13/04/2025

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site charlotte-elisabeth-rouxel.com les présentes mentions légales.
 

1. Éditeur du site

Nom du site : charlotte-elisabeth-rouxel.com
Éditeur : Maxime Rivière
Forme juridique : Auto-entrepreneur
Siège social : 26 rue lucien bouget, brétigny sur orge
SIRET : 88851225800037
RCS : Evry A 888512258
Responsable de la publication : Maxime Rivière/contact@oxmoseprod.fr
Email de contact : contact@oxmoseprod.fr
 

2. Hébergeur

Hébergeur : Wix.com Ltd.
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Téléphone : +1 415-639-9034
Site web : https://www.wix.com
 

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site charlotte-eslisabeth-rouxel.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Maxime Rivière, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de Maxime Rivière.

​

4. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.

Pour toute demande liée à vos données, vous pouvez nous contacter à : contact@oxmoseprod.fr

Pour plus d’informations, consultez notre politique de confidentialité.

​

5. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de navigation. Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de cookies.

​

6. Limitation de responsabilité

L’éditeur du site ne peut être tenu responsable des erreurs rencontrées sur le site, de problèmes techniques, de l’interprétation des informations publiées et des conséquences de leur utilisation.

​

7. Droit applicable

Le site est régi par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.